Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT GEORGES.
Mr VIGNAL André

Numéro de dépôt :
1500905
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
15/11/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT GEORGES.

Déposée le 15 novembre 1988 par monsieur VIGNAL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE SAINT GEORGES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VIGNAL André domicilié(e) Domaine de Saint Georges, VENEJAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE. - France.

La marque DOMAINE DE SAINT GEORGES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT GEORGES. est expirée depuis le 15 novembre 1998.

VIGNAL André a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT GEORGES , CHATEAU DE SAINT GEORGES , CHATEAU DE SAINT GEORGES , DOMAINE DE SAINT GEORGES , CHÂTEAU DES OLIVIERS


Mr VIGNAL André - Domaine de Saint Georges, VENEJAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Vin.